LES JARDINS DE L'ARCHE

UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque LES JARDINS DE L'ARCHE

Déposée le 24 avril 2012 par la société UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JARDINS DE L'ARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION domicilié(e) HAUT GRAVET, BP 27 - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 986 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION, M. NAULET ALAIN domicilié(e) HAUT GRAVET, BP 27 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque LES JARDINS DE L'ARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DE L'ARCHE est expirée depuis le 24 avril 2022.

UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION a également déposé les autres marques suivantes : MUIDS D'ARTUS , PAGUS NOVERTAS , GALIUS Saint-Emilion Grand Gru , BEAU VALET , ROCHE D EMILIAN , GRAND CHANCELIER , LOUIS XX , GALIUS , FLEUR QUERCUS , LES REMPARTS DE LA TOUR