Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRANDCOS
UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION - SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
95584831
Date de dépôt :
08/08/1995
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/08/2005

Présentation de la marque LE GRANDCOS

Déposée le 8 août 1995 par la société UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION - SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LE GRANDCOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION - SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) "Haut-Gravet", 33330 SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 986 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUGIER Jacques-Antoine Directeur de l'Union de Producteurs de SAINT-EMILION "Haut-Gravet" - France.

La marque LE GRANDCOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRANDCOS est expirée depuis le 8 août 2005.

UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION - SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : MUIDS D'ARTUS , PAGUS NOVERTAS , GALIUS Saint-Emilion Grand Gru , BEAU VALET , ROCHE D EMILIAN , GRAND CHANCELIER , LOUIS XX , GALIUS , FLEUR QUERCUS , LES REMPARTS DE LA TOUR


UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION - SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE - "Haut-Gravet", 33330 SAINT-EMILION - France - SIREN 781986468


BAUGIER Jacques-Antoine Directeur de l'Union de Producteurs de SAINT-EMILION "Haut-Gravet" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Vins d'appellation d'origine contrôlée BORDEAUX Rouge, BORDEAUX SUPERIEUR Rouge, SAINT-EMILION et SAINT-EMILION GRAND CRU