Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND CHANCELIER
UNION DE PRODUCTEURS de SAINT-EMILION - SOCIETE COOPERATIVE à CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
94519767
Date de dépôt :
05/05/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/05/2004

Présentation de la marque GRAND CHANCELIER

Déposée le 5 mai 1994 par UNION DE PRODUCTEURS de SAINT-EMILION - SOCIETE COOPERATIVE à CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « GRAND CHANCELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est UNION DE PRODUCTEURS de SAINT-EMILION - SOCIETE COOPERATIVE à CAPITAL VARIABLE, domicilié(e) "Haut-Gravet", 33330 SAINT-EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUGIER Jacques-Antoine Directeur de l'Union de Producteurs de SAINT-EMILION "Haut-Gravet" - France.

La marque GRAND CHANCELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND CHANCELIER est expirée depuis le 5 mai 2004.

UNION DE PRODUCTEURS de SAINT-EMILION - SOCIETE COOPERATIVE à CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : MUIDS D'ARTUS , PAGUS NOVERTAS , GALIUS Saint-Emilion Grand Gru , BEAU VALET , ROCHE D EMILIAN , LOUIS XX , GALIUS , FLEUR QUERCUS , LES REMPARTS DE LA TOUR , TOUR D'ARTUS


UNION DE PRODUCTEURS de SAINT-EMILION - SOCIETE COOPERATIVE à CAPITAL VARIABLE - "Haut-Gravet", 33330 SAINT-EMILION - France


BAUGIER Jacques-Antoine Directeur de l'Union de Producteurs de SAINT-EMILION "Haut-Gravet" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée Bordeaux, Bordeaux superieur SAINT-EMILION et SAINT-EMILION Grand Cru