Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOIS ROYAL
UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION, CAVE COOPERATIVE DE SAINT-EMILION, SOCIETE CIVILE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE, HAUT-GRAVET, 33330 SAINT EMILION.

Numéro de dépôt :
1264862
Date de dépôt :
15/08/1981
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque BOIS ROYAL

Déposée le 15 août 1981 par UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « BOIS ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION, CAVE COOPERATIVE DE SAINT-EMILION, SOCIETE CIVILE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE, HAUT-GRAVET, 33330 SAINT EMILION. - France.

La marque BOIS ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BOIS ROYAL est expirée depuis le 15 août 1991.

UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION a également déposé les autres marques suivantes : MUIDS D'ARTUS , PAGUS NOVERTAS , GALIUS Saint-Emilion Grand Gru , BEAU VALET , ROCHE D EMILIAN , GRAND CHANCELIER , LOUIS XX , GALIUS , FLEUR QUERCUS , LES REMPARTS DE LA TOUR


UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION, CAVE COOPERATIVE DE SAINT-EMILION, SOCIETE CIVILE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE, HAUT-GRAVET, 33330 SAINT EMILION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33

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