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Marques déposées par la société UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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LA CROIX DES AUBRAIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA CROIX DES AUBRAIS
UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3537406
Date de dépôt :
12/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA CROIX DES AUBRAIS de UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque LA CROIX DES AUBRAIS

Déposée le 12 novembre 2007 par la société UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CROIX DES AUBRAIS »

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) HAUT GRAVET, BP 27,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 986 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN NAULET UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION domicilié(e) HAUT GRAVET, BP 27,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : AUREOLE , LA GRAND VERGNE , LA PORTE CADENE , BEAU VALET Vins d'appellation d'origine BORDEAUX , LES REMPARTS DE LA TOUR , GAETAN DES MUIDS , TOUR D'ARTUS , HAUT QUERCUS , JARDINS DE L'ARCHE , PLAISIRS DU ROY


UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - HAUT GRAVET, BP 27,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France - SIREN 781986468


ALAIN NAULET UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION - HAUT GRAVET, BP 27,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France


Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Inscription le 7 juillet 2009 - Rejet total n°501506 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07

Vins.