Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE
/
HAUT QUERCUS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HAUT QUERCUS
UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
98766567
Date de dépôt :
22/12/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque HAUT QUERCUS

Déposée le 22 décembre 1998 par la société UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « HAUT QUERCUS »

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) " HAUT GRAVET ", 33330 SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 986 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BAUGIER Jacques-Antoine DIRECTEUR DE L'UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : AUREOLE , LA GRAND VERGNE , LA PORTE CADENE , BEAU VALET Vins d'appellation d'origine BORDEAUX , LES REMPARTS DE LA TOUR , GAETAN DES MUIDS , TOUR D'ARTUS , JARDINS DE L'ARCHE , PLAISIRS DU ROY , CROIX DE LESCURE


UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE - " HAUT GRAVET ", 33330 SAINT-EMILION - France - SIREN 781986468


Monsieur BAUGIER Jacques-Antoine DIRECTEUR DE L'UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION - France


Inscription le 18 août 1999 - Rejet total n°283320 - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-08-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée Saint-Emilion Grand Cru et Saint-Emilion.