Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

R
UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN

Numéro de dépôt :
3163851
Date de dépôt :
06/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
R de UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN

Présentation de la marque R

Déposée le 6 mai 2002 par la société UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R »

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN domicilié(e) L'AIGUILLEY,33420 RAUZAN - 33420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 973 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN domicilié(e) L'AIGUILLEY,33420 RAUZAN - 33420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE SAUGE Appellation Bordeaux Contrôlée , RUDEL , FLEUR DE RAUZAN , COURTINE , FLEUR 92 , COMTE DE RUDEL Appellation ENTRE-DEUX-MERS Contrôlée , RUDEL , BALAN-DUPRAIS , COMTE DE RUDEL Appellation BORDEAUX SUPERIEUR CONTREOLEE , MONTROUGE DU PARVE Appellation Bordeaux Contrôlée


UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN - L'AIGUILLEY,33420 RAUZAN - 33420 - France - SIREN 781973557


UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN - L'AIGUILLEY,33420 RAUZAN - 33420 - France


Inscription le 8 avril 2003 - Rejet total n°368007 - Publication au BOPI 2003-04-08

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Vins