Marque expirée - Marque en non vigueur

FLEUR 2005
UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3419295
Date de dépôt :
29/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
29/03/2016
FLEUR 2005 de UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN

Présentation de la marque FLEUR 2005

Déposée le 29 mars 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « FLEUR 2005 »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN domicilié(e) 1 L'AIGUILLEY,33420 RAUZAN - 33420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 973 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN domicilié(e) 1 L'AIGUILLEY,33420 RAUZAN - 33420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR 2005 est expirée depuis le 29 mars 2016.

UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE SAUGE Appellation Bordeaux Contrôlée , RUDEL , FLEUR DE RAUZAN , COURTINE , R , FLEUR 92 , COMTE DE RUDEL Appellation ENTRE-DEUX-MERS Contrôlée , RUDEL , BALAN-DUPRAIS , COMTE DE RUDEL Appellation BORDEAUX SUPERIEUR CONTREOLEE


UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN Société Coopérative Agricole - 1 L'AIGUILLEY,33420 RAUZAN - 33420 - France - SIREN 781973557


UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN - 1 L'AIGUILLEY,33420 RAUZAN - 33420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée.