COURTINE
Présentation de la marque COURTINE
Déposée le 26 octobre 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Union de producteurs de Rauzan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « COURTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COURTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTINE est expirée depuis le 26 octobre 1999.
Union de producteurs de Rauzan a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54