Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURTINE
Union de producteurs de Rauzan (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1605519
Date de dépôt :
26/10/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
26/10/1999

Présentation de la marque COURTINE

Déposée le 26 octobre 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Union de producteurs de Rauzan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « COURTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Union de producteurs de Rauzan domicilié(e) 33420 RAUZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr NEGRINI - Directeur - France.

La marque COURTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTINE est expirée depuis le 26 octobre 1999.

Union de producteurs de Rauzan a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE SAUGE Appellation Bordeaux Contrôlée , RUDEL , FLEUR DE RAUZAN , R , FLEUR 92 , COMTE DE RUDEL Appellation ENTRE-DEUX-MERS Contrôlée , RUDEL , BALAN-DUPRAIS , COMTE DE RUDEL Appellation BORDEAUX SUPERIEUR CONTREOLEE , MONTROUGE DU PARVE Appellation Bordeaux Contrôlée


Union de producteurs de Rauzan (Société Coopérative Agricole) - 33420 RAUZAN - France


Mr NEGRINI - Directeur - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

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