Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLUZET
UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
94526726
Date de dépôt :
13/06/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
13/06/2024

Présentation de la marque CLUZET

Déposée le 13 juin 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLUZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN domicilié(e) 1 L'AIGUILLEY - 33420 - RAUZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 973 557 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN domicilié(e) 1 L'AIGUILLEY - 33420 - RAUZAN - France.

La marque CLUZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLUZET est expirée depuis le 13 juin 2024.

UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE SAUGE Appellation Bordeaux Contrôlée , RUDEL , FLEUR DE RAUZAN , COURTINE , R , FLEUR 92 , COMTE DE RUDEL Appellation ENTRE-DEUX-MERS Contrôlée , RUDEL , BALAN-DUPRAIS , COMTE DE RUDEL Appellation BORDEAUX SUPERIEUR CONTREOLEE


UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN, Société Coopérative Agricole - 1 L'AIGUILLEY - 33420 - RAUZAN - France - SIREN 781973557


UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN - 1 L'AIGUILLEY - 33420 - RAUZAN - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 2004 n°2265281 - Publication au BOPI 2004-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2014 n°2557708 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-04-29

Inscription le 10 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°732955 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-10

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