Marque expirée - Marque en non vigueur
3ème MI-TEMPS
Numéro de dépôt :
3444262
Date de dépôt :
03/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
03/08/2016
Présentation de la marque 3ème MI-TEMPS
Déposée le 3 août 2006 par la société UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN Ste Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « 3ème MI-TEMPS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3ème MI-TEMPS est expirée depuis le 3 août 2016.
UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN Ste Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36