Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HAUT-CLUZET
UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN (Sté Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
94526727
Date de dépôt :
13/06/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque HAUT-CLUZET

Déposée le 13 juin 1994 par la société UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN (Sté Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « HAUT-CLUZET »

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN (Sté Coopérative Agricole domicilié(e) 1, L'AIGUILLEY, 33420 RAUZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 973 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN (Sté Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : R , FLEUR 2003 , HEMERODE , SERGENT-MAJOR , VILLECOURT , MONÉSIE , SECRET DU DIABLE , CYCLADES , FLEUR 95 , FLEUR 93


UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN (Sté Coopérative Agricole) - 1, L'AIGUILLEY, 33420 RAUZAN - France - SIREN 781973557


UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN - France


Inscription le 17 octobre 1995 - REJET TOTAL n°190788 - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1995-10-17

Vins