Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR 93
UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN (Sté Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
93497960
Date de dépôt :
09/12/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
09/12/2003

Présentation de la marque FLEUR 93

Déposée le 9 décembre 1993 par la société UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN (Sté Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « FLEUR 93 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN (Sté Coopérative Agricole domicilié(e) 1, L'AIGUILLEY, 33420 RAUZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 973 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN - France.

La marque FLEUR 93 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497960.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR 93 est expirée depuis le 9 décembre 2003.

UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN (Sté Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : R , FLEUR 2003 , HEMERODE , SERGENT-MAJOR , VILLECOURT , MONÉSIE , SECRET DU DIABLE , CYCLADES , FLEUR 95 , AMI SECRET


UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN (Sté Coopérative Agricole) - 1, L'AIGUILLEY, 33420 RAUZAN - France - SIREN 781973557


UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

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