Marque expirée - Marque en non vigueur

PATTE BLANCHE
UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3533115
Date de dépôt :
18/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2017
PATTE BLANCHE de UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque PATTE BLANCHE

Déposée le 18 octobre 2007 par la société UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATTE BLANCHE »

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 1 L'AIGUILLEY,33420 RAUZAN - 33420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 973 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN domicilié(e) 1 L'AIGUILLEY,33420 RAUZAN - 33420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATTE BLANCHE est expirée depuis le 18 octobre 2017.

UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : MAINTENANT


UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 1 L'AIGUILLEY,33420 RAUZAN - 33420 - France - SIREN 781973557


UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN - 1 L'AIGUILLEY,33420 RAUZAN - 33420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Vins d'appellation d'origine contrôlée.