TROIS MOTTES
Présentation de la marque TROIS MOTTES
Déposée le 23 juin 1982 par UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « TROIS MOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TROIS MOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TROIS MOTTES est expirée depuis le 23 juin 2002.
UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 juin 1992 n°2006311 - Publication au BOPI 1992-06-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46