Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TROIS MOTTES
UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC

Numéro de dépôt :
1208156
Date de dépôt :
23/06/1982
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
23/06/2002

Présentation de la marque TROIS MOTTES

Déposée le 23 juin 1982 par UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « TROIS MOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC, domicilié(e) 33710 PUGNAC (dossier no 2006311) - France.

La marque TROIS MOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TROIS MOTTES est expirée depuis le 23 juin 2002.

UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC a également déposé les autres marques suivantes : HAUT MEVRET , CHATEAU SAINT HONORE , LE CHOEUR DES BORDEAUX , LES GRELIERS , CHATEAU LES COMMUNEAUX , CHATEAU TERTRE DE VIAUD , ALLIANCE BOURG , COTÉ BOURG , CHATEAU GRILLET , BUTTE BLANCHE


UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC - 33710 PUGNAC (dossier no 2006311) - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 1992 n°2006311 - Publication au BOPI 1992-06-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46

Vins.