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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION de PRODUCTEURS de PUGNAC
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COTÉ BOURG
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COTÉ BOURG
UNION de PRODUCTEURS de PUGNAC Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3509320
Date de dépôt :
27/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
COTÉ BOURG de UNION de PRODUCTEURS de PUGNAC

Présentation de la marque COTÉ BOURG

Déposée le 27 juin 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION de PRODUCTEURS de PUGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « COTÉ BOURG »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION de PRODUCTEURS de PUGNAC domicilié(e) BELLEVUE,33710 PUGNAC - 33710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 970 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION de PRODUCTEURS de PUGNAC domicilié(e) 33710 PUGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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UNION de PRODUCTEURS de PUGNAC a également déposé les autres marques suivantes : HAUT MEVRET , CHATEAU SAINT HONORE , LE CHOEUR DES BORDEAUX , LES GRELIERS , CHATEAU LES COMMUNEAUX , TROIS MOTTES , CHATEAU TERTRE DE VIAUD , ALLIANCE BOURG , CHATEAU GRILLET , BUTTE BLANCHE


UNION de PRODUCTEURS de PUGNAC Société Coopérative Agricole - BELLEVUE,33710 PUGNAC - 33710 - France - SIREN 781970876


UNION de PRODUCTEURS de PUGNAC - 33710 PUGNAC - France


Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Inscription le 14 avril 2010 - Rejet total n°521660 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-14

Boissons alcooliques vin d'appellation d'origine contrôlée.