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Marques déposées par UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC
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CHATEAU TERTRE DE VIAUD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU TERTRE DE VIAUD
UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC

Numéro de dépôt :
1383775
Date de dépôt :
14/11/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
14/11/2006

Présentation de la marque CHATEAU TERTRE DE VIAUD

Déposée le 14 novembre 1986 par UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU TERTRE DE VIAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC, domicilié(e) CAVE COOPERATIVE, 33710 PUGNAC (dossier no 2076985) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC domicilié(e) (dossier no 2076985) - France.

La marque CHATEAU TERTRE DE VIAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU TERTRE DE VIAUD est expirée depuis le 14 novembre 2006.

UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC a également déposé les autres marques suivantes : HAUT MEVRET , CHATEAU SAINT HONORE , LE CHOEUR DES BORDEAUX , LES GRELIERS , CHATEAU LES COMMUNEAUX , TROIS MOTTES , ALLIANCE BOURG , COTÉ BOURG , CHATEAU GRILLET , BUTTE BLANCHE


UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC - CAVE COOPERATIVE, 33710 PUGNAC (dossier no 2076985) - France


UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC - (dossier no 2076985) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-27

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 1996 n°2076985 - Publication au BOPI 1996-10-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 2 juin 2003 - Concession de licence n°371603 - Publication au BOPI 2003-06-02

Inscription le 4 mars 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°341975 - Publication au BOPI 2002-03-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU TERTRE DE VIAUD"