Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT HONORE
UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC

Numéro de dépôt :
93497486
Date de dépôt :
17/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2003

Présentation de la marque CHATEAU SAINT HONORE

Déposée le 17 décembre 1993 par la société UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU SAINT HONORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC domicilié(e) Cave Coopérative Vinicole, 33710 PUGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 970 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC Monsieur LABATUT - France.

La marque CHATEAU SAINT HONORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT HONORE est expirée depuis le 17 décembre 2003.

UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC a également déposé les autres marques suivantes : HAUT MEVRET , LE CHOEUR DES BORDEAUX , LES GRELIERS , CHATEAU LES COMMUNEAUX , TROIS MOTTES , CHATEAU TERTRE DE VIAUD , ALLIANCE BOURG , COTÉ BOURG , CHATEAU GRILLET , BUTTE BLANCHE


UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC - Cave Coopérative Vinicole, 33710 PUGNAC - France - SIREN 781970876


UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC Monsieur LABATUT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "Château Saint Honoré"