Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHATEAU LES MOTTES-PRADIER
UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC

Numéro de dépôt :
1383776
Date de dépôt :
14/11/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE

Présentation de la marque CHATEAU LES MOTTES-PRADIER

Déposée le 14 novembre 1986 par UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES MOTTES-PRADIER »

Le déposant est UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC, domicilié(e) CAVE COOPERATIVE, 33710 PUGNAC (dossier no 2076515) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC domicilié(e) (dossier no 2076515) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque CHATEAU LES MOTTES-PRADIER est expirée depuis le 14 novembre 1996.

UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC a également déposé les autres marques suivantes : HAUT MEVRET , CHATEAU SAINT HONORE , LE CHOEUR DES BORDEAUX , LES GRELIERS , CHATEAU LES COMMUNEAUX , TROIS MOTTES , CHATEAU TERTRE DE VIAUD , ALLIANCE BOURG , COTÉ BOURG , CHATEAU GRILLET


UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC - CAVE COOPERATIVE, 33710 PUGNAC (dossier no 2076515) - France


UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC - (dossier no 2076515) - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 1996 n°2076515 - Publication au BOPI 1996-11-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 14 mars 2000 - Renonciation totale n°296997 - Publication au BOPI 2000-03-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LES MOTTES-PRADIER"