Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BONIS
UNION DE PRODUCTEURS de PUGNAC

Numéro de dépôt :
94517789
Date de dépôt :
21/04/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2004

Présentation de la marque CHATEAU BONIS

Déposée le 21 avril 1994 par la société UNION DE PRODUCTEURS de PUGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BONIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS de PUGNAC domicilié(e) CAVE COOPERATIVE, 33710 PUGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 970 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC Monsieur LABATUT - France.

La marque CHATEAU BONIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BONIS est expirée depuis le 21 avril 2004.

UNION DE PRODUCTEURS de PUGNAC a également déposé les autres marques suivantes : HAUT MEVRET , CHATEAU SAINT HONORE , LE CHOEUR DES BORDEAUX , LES GRELIERS , CHATEAU LES COMMUNEAUX , TROIS MOTTES , CHATEAU TERTRE DE VIAUD , ALLIANCE BOURG , COTÉ BOURG , CHATEAU GRILLET


UNION DE PRODUCTEURS de PUGNAC - CAVE COOPERATIVE, 33710 PUGNAC - France - SIREN 781970876


UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC Monsieur LABATUT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château Bonis"