Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE FRONSAC
UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON, Société civile cooperative à capital variable

Numéro de dépôt :
3926868
Date de dépôt :
13/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2022
MARQUIS DE FRONSAC de UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON

Présentation de la marque MARQUIS DE FRONSAC

Déposée le 13 juin 2012 par la société UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS DE FRONSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON domicilié(e) 6 RUE LOUIS PASTEUR - 33110 - LE BOUSCAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 935 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON, Mme ANTIGNAC MARTINE domicilié(e) 6 RUE LOUIS PASTEUR - 33110 - LE BOUSCAT - France.

La marque MARQUIS DE FRONSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE FRONSAC est expirée depuis le 13 juin 2022.

UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON a également déposé les autres marques suivantes : LES DEMOISELLES DE LUGON , Les Hauts de Comté Ségur ou LES HAUTS DE COMTE SEGUR , Croix du Carney ou CROIX DU CARNEY , Les Vignerons du Fronsadais , Les Allées de Vieux Raquine , SAINT-CRIC , NACARAT LE ROUGE , PERMISSION , ORATIO , PRETEXTE


UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON, Société civile cooperative à capital variable - 6 RUE LOUIS PASTEUR - 33110 - LE BOUSCAT - France - SIREN 781935523


UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON, Mme ANTIGNAC MARTINE - 6 RUE LOUIS PASTEUR - 33110 - LE BOUSCAT - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Canon-Fronsac ” et “ Fronsac ”.