Les Hauts de Comté Ségur ou LES HAUTS DE COMTE SEGUR
Présentation de la marque Les Hauts de Comté Ségur ou LES HAUTS DE COMTE SEGUR
Déposée le 27 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les Hauts de Comté Ségur ou LES HAUTS DE COMTE SEGUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les Hauts de Comté Ségur ou LES HAUTS DE COMTE SEGUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Hauts de Comté Ségur ou LES HAUTS DE COMTE SEGUR est expirée depuis le 27 mars 2022.
UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29