Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Hauts de Comté Ségur ou LES HAUTS DE COMTE SEGUR
UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON, SA COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3908214
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/03/2022
Les Hauts de Comté Ségur ou LES HAUTS DE COMTE SEGUR de UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON

Présentation de la marque Les Hauts de Comté Ségur ou LES HAUTS DE COMTE SEGUR

Déposée le 27 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les Hauts de Comté Ségur ou LES HAUTS DE COMTE SEGUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON domicilié(e) 6 Rue Louis Pasteur - 33240 - LUGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 935 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON, Mme. Martine ANTIGNAC domicilié(e) 6 Rue Louis Pasteur - 33240 - LUGON - France.

La marque Les Hauts de Comté Ségur ou LES HAUTS DE COMTE SEGUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Hauts de Comté Ségur ou LES HAUTS DE COMTE SEGUR est expirée depuis le 27 mars 2022.

UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON a également déposé les autres marques suivantes : LES DEMOISELLES DE LUGON , Croix du Carney ou CROIX DU CARNEY , Les Vignerons du Fronsadais , Les Allées de Vieux Raquine , SAINT-CRIC , NACARAT LE ROUGE , PERMISSION , ORATIO , PRETEXTE , CARLOMAN


UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON, SA COOPERATIVE - 6 Rue Louis Pasteur - 33240 - LUGON - France - SIREN 781935523


UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON, Mme. Martine ANTIGNAC - 6 Rue Louis Pasteur - 33240 - LUGON - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.