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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON
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La Réserve de Clos des Moines ou LA RESERVE DE CLOS DES MOINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Réserve de Clos des Moines ou LA RESERVE DE CLOS DES MOINES
UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON, SA COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3908114
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2022
La Réserve de Clos des Moines ou LA RESERVE DE CLOS DES MOINES de UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON

Présentation de la marque La Réserve de Clos des Moines ou LA RESERVE DE CLOS DES MOINES

Déposée le 27 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Réserve de Clos des Moines ou LA RESERVE DE CLOS DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON domicilié(e) 6 rue Louis Pasteur - 33240 - LUGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 935 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON, Mme ANTIGNAC Martine domicilié(e) 6 rue Louis Pasteur - 33240 - LUGON - France.

La marque La Réserve de Clos des Moines ou LA RESERVE DE CLOS DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Réserve de Clos des Moines ou LA RESERVE DE CLOS DES MOINES est expirée depuis le 27 mars 2022.

UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON a également déposé les autres marques suivantes : LES DEMOISELLES DE LUGON , Les Hauts de Comté Ségur ou LES HAUTS DE COMTE SEGUR , Croix du Carney ou CROIX DU CARNEY , Les Vignerons du Fronsadais , Les Allées de Vieux Raquine , SAINT-CRIC , NACARAT LE ROUGE , PERMISSION , ORATIO , PRETEXTE


UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON, SA COOPERATIVE - 6 rue Louis Pasteur - 33240 - LUGON - France - SIREN 781935523


UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON, Mme ANTIGNAC Martine - 6 rue Louis Pasteur - 33240 - LUGON - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et vins), cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée à l'exclusion des vins d'appellation d'origine contrôlée “ Champagne ”.