Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON
/
La Chapelle de La Roque ou LA CHAPELLE DE LA ROQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Chapelle de La Roque ou LA CHAPELLE DE LA ROQUE
UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON, SA COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3908223
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2022
La Chapelle de La Roque ou LA CHAPELLE DE LA ROQUE de UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON

Présentation de la marque La Chapelle de La Roque ou LA CHAPELLE DE LA ROQUE

Déposée le 27 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Chapelle de La Roque ou LA CHAPELLE DE LA ROQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON domicilié(e) 6 rue Louis Pasteur - 33240 - LUGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 935 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON, Mme ANTIGNAC Martine domicilié(e) 6 rue Louis Pasteur - 33240 - LUGON - France.

La marque La Chapelle de La Roque ou LA CHAPELLE DE LA ROQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chapelle de La Roque ou LA CHAPELLE DE LA ROQUE est expirée depuis le 27 mars 2022.

UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON a également déposé les autres marques suivantes : LES DEMOISELLES DE LUGON , Les Hauts de Comté Ségur ou LES HAUTS DE COMTE SEGUR , Croix du Carney ou CROIX DU CARNEY , Les Vignerons du Fronsadais , Les Allées de Vieux Raquine , SAINT-CRIC , NACARAT LE ROUGE , PERMISSION , ORATIO , PRETEXTE


UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON, SA COOPERATIVE - 6 rue Louis Pasteur - 33240 - LUGON - France - SIREN 781935523


UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON, Mme ANTIGNAC Martine - 6 rue Louis Pasteur - 33240 - LUGON - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée. Vins de pays.