Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE DE HAUT-BASCLA
UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3877416
Date de dépôt :
25/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2021
ROSE DE HAUT-BASCLA de UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN

Présentation de la marque ROSE DE HAUT-BASCLA

Déposée le 25 novembre 2011 par UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSE DE HAUT-BASCLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 1 L'AIGUILLEY - 33420 - RAUZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN, Mme BARREAU SYLVIE domicilié(e) 1 L'AIGUILLEY - 33420 - RAUZAN - France.

La marque ROSE DE HAUT-BASCLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE DE HAUT-BASCLA est expirée depuis le 25 novembre 2021.

UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN a également déposé les autres marques suivantes : SOPHE MASSIAU , MERCADE , PONT DE L'ANGE , GOURRON , HAUT-CLUZET , PRESTIGE DE GRANGENEUVE , GRANGENEUVE , LA FATALE , AUGEY Appellation BORDEAUX Contrôlée , FLEUR 2007


UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 1 L'AIGUILLEY - 33420 - RAUZAN - France


UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN, Mme BARREAU SYLVIE - 1 L'AIGUILLEY - 33420 - RAUZAN - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 10 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°732955 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée.