Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FATALE
UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3842338
Date de dépôt :
27/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2021
LA FATALE de UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN

Présentation de la marque LA FATALE

Déposée le 27 juin 2011 par la société UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FATALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN domicilié(e) 1 L'AIGUILLEY - 33420 - RAUZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 973 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN domicilié(e) 1 L'AIGUILLEY - 33420 - RAUZAN - France.

La marque LA FATALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FATALE est expirée depuis le 27 juin 2021.

UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN a également déposé les autres marques suivantes : SOPHE MASSIAU , MERCADE , PONT DE L'ANGE , GOURRON , HAUT-CLUZET , PRESTIGE DE GRANGENEUVE , GRANGENEUVE , AUGEY Appellation BORDEAUX Contrôlée , FLEUR 2007 , Réveillon


UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 1 L'AIGUILLEY - 33420 - RAUZAN - France - SIREN 781973757


UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN - 1 L'AIGUILLEY - 33420 - RAUZAN - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 10 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°732955 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-10

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée.