Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN
/
HAUT-CLUZET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HAUT-CLUZET
UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3168673
Date de dépôt :
12/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
12/06/2022
HAUT-CLUZET de UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN

Présentation de la marque HAUT-CLUZET

Déposée le 12 juin 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « HAUT-CLUZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN domicilié(e) 1 L'AIGUILLEY - 33420 - RAUZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 973 557 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN domicilié(e) 1 L'AIGUILLEY - 33420 - RAUZAN - France.

La marque HAUT-CLUZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAUT-CLUZET est expirée depuis le 12 juin 2022.

UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN a également déposé les autres marques suivantes : SOPHE MASSIAU , MERCADE , PONT DE L'ANGE , GOURRON , PRESTIGE DE GRANGENEUVE , GRANGENEUVE , LA FATALE , AUGEY Appellation BORDEAUX Contrôlée , FLEUR 2007 , Réveillon


UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN, Société Coopérative Agricole - 1 L'AIGUILLEY - 33420 - RAUZAN - France - SIREN 781973557


UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN - 1 L'AIGUILLEY - 33420 - RAUZAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2012 n°2501070 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

Inscription le 20 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629711 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-20

Inscription le 10 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°732955 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée