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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN
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DUC DE BRUANT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUC DE BRUANT
UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
94552859
Date de dépôt :
29/12/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
29/12/2024

Présentation de la marque DUC DE BRUANT

Déposée le 29 décembre 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DUC DE BRUANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN domicilié(e) 1 L'AIGUILLEY - 33420 - RAUZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 973 557 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN domicilié(e) 1 L'AIGUILLEY - 33420 - RAUZAN - France.

La marque DUC DE BRUANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94552859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUC DE BRUANT arrivera à expiration en date du 29 décembre 2024.

UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN a également déposé les autres marques suivantes : SOPHE MASSIAU , MERCADE , PONT DE L'ANGE , GOURRON , HAUT-CLUZET , PRESTIGE DE GRANGENEUVE , GRANGENEUVE , LA FATALE , AUGEY Appellation BORDEAUX Contrôlée , FLEUR 2007


UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN, Société Coopérative Agricole - 1 L'AIGUILLEY - 33420 - RAUZAN - France - SIREN 781973557


UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN - 1 L'AIGUILLEY - 33420 - RAUZAN - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2004 n°2276376 - Publication au BOPI 2004-11-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2014 n°2568891 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-09-30

Inscription le 10 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°732955 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-10

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