Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN
/
CODE ROUGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CODE ROUGE
UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3319727
Date de dépôt :
22/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/10/2024
CODE ROUGE de UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN

Présentation de la marque CODE ROUGE

Déposée le 22 octobre 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CODE ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN domicilié(e) 1 L'AIGUILLEY - 33420 - RAUZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 973 557 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN domicilié(e) 1 L'AIGUILLEY - 33420 - RAUZAN - France.

La marque CODE ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CODE ROUGE arrivera à expiration en date du 22 octobre 2024.

UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN a également déposé les autres marques suivantes : SOPHE MASSIAU , MERCADE , PONT DE L'ANGE , GOURRON , HAUT-CLUZET , PRESTIGE DE GRANGENEUVE , GRANGENEUVE , LA FATALE , AUGEY Appellation BORDEAUX Contrôlée , FLEUR 2007


UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN, Société Coopérative Agricole - 1 L'AIGUILLEY - 33420 - RAUZAN - France - SIREN 781973557


UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN - 1 L'AIGUILLEY - 33420 - RAUZAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2014 n°2568892 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-09-30

Inscription le 10 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°732955 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée.