Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHANCELLERIE
UNION DE PRODUCTEURS - CAVE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
1014568
Date de dépôt :
27/12/1976
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque LA CHANCELLERIE

Déposée le 27 décembre 1976 par UNION DE PRODUCTEURS - CAVE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LA CHANCELLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DE PRODUCTEURS - CAVE COOPERATIVE domicilié(e) de SAINT EMILION Haut Gravet 33330 SAINT EMILION SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE à CAPITAL VARIABLE - France.

La marque LA CHANCELLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA CHANCELLERIE est expirée depuis le 27 décembre 1986.

UNION DE PRODUCTEURS - CAVE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : VINIER


UNION DE PRODUCTEURS - CAVE COOPERATIVE - de SAINT EMILION Haut Gravet 33330 SAINT EMILION SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE à CAPITAL VARIABLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-023

Vins