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Marques déposées par la société UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET
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SEIGNEUR DES ORMES
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEIGNEUR DES ORMES
UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET, SCA

Numéro de dépôt :
1687714
Date de dépôt :
03/11/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2019
SEIGNEUR DES ORMES de UNION DE PRODUCTEURS BARON D\'ESPIET

Présentation de la marque SEIGNEUR DES ORMES

Déposée le 3 novembre 1989 par la société UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEIGNEUR DES ORMES »

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET domicilié(e) LIEU DIT FOURCADE - 33420 - ESPIET - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 892 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET domicilié(e) LIEU DIT FOURCADE - 33420 - ESPIET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEIGNEUR DES ORMES est expirée depuis le 3 novembre 2019.

UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'ESPIET , CHATEAU LE PIN FRANC DE LA GOURDINE , CHATEAU SAINT ANGAN , CHATEAU LES GRAVES DU HAUT PERRON , CHATEAU D'HOSTIN , CHATEAU L'ORTOLAN , CHATEAU FEUILLAS , CHATEAU HAUT BON FILS , CHATEAU DE LABORDE , CHATEAU LE COMTE


UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET, SCA - LIEU DIT FOURCADE - 33420 - ESPIET - France - SIREN 781892062


UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET - LIEU DIT FOURCADE - 33420 - ESPIET - France


Renouvellement sans limitation n°2150038 - Publication au BOPI 1999-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Demande de renouvellement le 23 mars 2009 n°2150038 - Publication au BOPI 2009-03-23

Inscription le 24 juin 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°500498 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-24

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2009 n°2409201 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-04

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