Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU L'ORTOLAN
UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET, SCA

Numéro de dépôt :
3084819
Date de dépôt :
19/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2021

Présentation de la marque CHATEAU L'ORTOLAN

Déposée le 19 février 2001 par la société UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU L'ORTOLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET domicilié(e) LIEU DIT FOURCADE - 33420 - ESPIET - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 892 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET domicilié(e) LIEU DIT FOURCADE - 33420 - ESPIET - France.

La marque CHATEAU L'ORTOLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU L'ORTOLAN est expirée depuis le 19 février 2021.

UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'ESPIET , SEIGNEUR DES ORMES , CHATEAU LE PIN FRANC DE LA GOURDINE , CHATEAU SAINT ANGAN , CHATEAU LES GRAVES DU HAUT PERRON , CHATEAU D'HOSTIN , CHATEAU FEUILLAS , CHATEAU HAUT BON FILS , CHATEAU DE LABORDE , CHATEAU LE COMTE


UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET, SCA - LIEU DIT FOURCADE - 33420 - ESPIET - France - SIREN 781892062


UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET - LIEU DIT FOURCADE - 33420 - ESPIET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2010 n°2453862 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-26

Inscription le 29 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°797182 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-07-29

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château l'Ortolan.