Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT BON FILS
UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
99817449
Date de dépôt :
07/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2019

Présentation de la marque CHATEAU HAUT BON FILS

Déposée le 7 octobre 1999 par la société UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU HAUT BON FILS »

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET domicilié(e) FOURCADE - 33420 - ESPIET - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 892 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET domicilié(e) FOURCADE - 33420 - ESPIET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT BON FILS est expirée depuis le 7 octobre 2019.

UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'ESPIET , SEIGNEUR DES ORMES , CHATEAU LE PIN FRANC DE LA GOURDINE , CHATEAU SAINT ANGAN , CHATEAU LES GRAVES DU HAUT PERRON , CHATEAU D'HOSTIN , CHATEAU L'ORTOLAN , CHATEAU FEUILLAS , CHATEAU DE LABORDE , CHATEAU LE COMTE


UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - FOURCADE - 33420 - ESPIET - France - SIREN 781892062


UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET - FOURCADE - 33420 - ESPIET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Renouvellement sans limitation le 4 août 2009 n°2415002 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-04

Inscription le 28 août 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°767263 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-28

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU HAUT BON FILS.