Marque expirée - Marque en non vigueur

BARON D'ESPIET
UNION DE PRODUCTEURS – BARON D'ESPIET SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
96611112
Date de dépôt :
14/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2016

Présentation de la marque BARON D'ESPIET

Déposée le 14 février 1996 par la société UNION DE PRODUCTEURS – BARON D'ESPIET SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARON D'ESPIET »

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS – BARON D'ESPIET SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) lieu dit Fourcade,33420 ESPIET (dossier no 2303187) - 33420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 892 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET domicilié(e) 33420 ESPIET (dossier no 2303187) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARON D'ESPIET est expirée depuis le 14 février 2016.

UNION DE PRODUCTEURS – BARON D'ESPIET SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : SEIGNEUR DES ORMES , CHATEAU LE PIN FRANC DE LA GOURDINE , CHATEAU SAINT ANGAN , CHATEAU LES GRAVES DU HAUT PERRON , CHATEAU D'HOSTIN , CHATEAU L'ORTOLAN , CHATEAU FEUILLAS , CHATEAU HAUT BON FILS , CHATEAU DE LABORDE , CHATEAU LE COMTE


UNION DE PRODUCTEURS – BARON D'ESPIET SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - lieu dit Fourcade,33420 ESPIET (dossier no 2303187) - 33420 - France - SIREN 781892062


UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET - 33420 ESPIET (dossier no 2303187) - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2005 n°2303187 - Publication au BOPI 2005-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Inscription le 14 septembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°708041 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-14

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exatement dénommée: BARON D'ESPIET