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Marques déposées par la société UNION DE L'ARC ATLANTIQUE – ARCA Union de Coopératives Agricoles
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LE PORC POUR MOI? C'EST LE PICTON
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PORC POUR MOI? C'EST LE PICTON
UNION DE L'ARC ATLANTIQUE – ARCA Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
98717494
Date de dépôt :
11/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/02/2018

Présentation de la marque LE PORC POUR MOI? C'EST LE PICTON

Déposée le 11 février 1998 par la société UNION DE L'ARC ATLANTIQUE – ARCA Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE PORC POUR MOI? C'EST LE PICTON »

Le déposant est la société UNION DE L'ARC ATLANTIQUE – ARCA Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) ZA Les Mottais, Rue Bernard Palissy,35230 SAINT ARMEL (dossier no 2361485) - 35230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 507 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2361485) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PORC POUR MOI? C'EST LE PICTON est expirée depuis le 11 février 2018.


UNION DE L'ARC ATLANTIQUE – ARCA Union de Coopératives Agricoles - ZA Les Mottais, Rue Bernard Palissy,35230 SAINT ARMEL (dossier no 2361485) - 35230 - France - SIREN 411507031


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2361485) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2008 n°2361485 - Publication au BOPI 2008-01-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Inscription le 4 mai 2006 - Changement d'adresse n°433117 - Publication au BOPI 2006-05-04

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404854 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 27 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°446003 - Publication au BOPI 2006-12-27

Inscription le 14 avril 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°472375 - Publication au BOPI 2008-04-14

Inscription le 24 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°382124 - Publication au BOPI 2003-11-24

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Viande de porc en carcasse ou en découpe, extraits de viande de porc, plats préparés ou cuisinés à base de viande de porc, charcuterie. Porcs vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.