Déposée le 12 janvier 2001 par la société UNION DE L'ARC ATLANTIQUE A.R.C.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PORPAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-07 du 16 février 2001.
Le déposant est la société UNION DE L'ARC ATLANTIQUE A.R.C.A domicilié(e) (union de coopératives agricoles), ZA Les Mottais, Rue Bernard Palissy, 35230 SAINT ARMEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 507 031 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP - France.
La marque PORPAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORPAI est expirée depuis le 12 janvier 2011.
UNION DE L'ARC ATLANTIQUE A.R.C.A - (union de coopératives agricoles), ZA Les Mottais, Rue Bernard Palissy, 35230 SAINT ARMEL - France - SIREN 411507031
Cabinet HARLE & PHELIP - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-24
Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07
Inscription le 2 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°505378 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02
Viande de porc, plats cuisinés et préparations à base de viande de porc, produits élaborés à base de viande de porc. Pâtés à la viande de porc, pain, sandwiches, beignets. Porcs vivants.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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