Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREBELLE
UNION DE GUYENNE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
3966261
Date de dépôt :
30/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/11/2022
TREBELLE de UNION DE GUYENNE

Présentation de la marque TREBELLE

Déposée le 30 novembre 2012 par UNION DE GUYENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TREBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est UNION DE GUYENNE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) 15 BOURRASSAT - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE GUYENNE, M. CAZAUX PHILIPPE domicilié(e) 15 BOURRASSAT - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France.

La marque TREBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREBELLE est expirée depuis le 30 novembre 2022.

UNION DE GUYENNE a également déposé les autres marques suivantes : LES TROIS TOURS , ROCHE DE BARON , LUCIORE , AUX DEUX MOULINS , MOULIN DU MERLE , LOUIS DE VERDET , FRIPON , LA FLEUR DE FRANCOIS , VIGNOTTE , un air de printemps


UNION DE GUYENNE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - 15 BOURRASSAT - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France


UNION DE GUYENNE, M. CAZAUX PHILIPPE - 15 BOURRASSAT - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Vins.