Marque expirée - Marque en non vigueur

NOUVEAU TOIT
UNION DE CREDIT POUR LE BATIMENT SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3441501
Date de dépôt :
19/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2016
NOUVEAU TOIT de UNION DE CREDIT POUR LE BATIMENT à conseil d\'administration

Présentation de la marque NOUVEAU TOIT

Déposée le 19 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) UNION DE CREDIT POUR LE BATIMENT à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUVEAU TOIT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION DE CREDIT POUR LE BATIMENT à conseil d'administration domicilié(e) 5 Avenue Kleber,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 004 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA SA domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVEAU TOIT est expirée depuis le 19 juillet 2016.

UNION DE CREDIT POUR LE BATIMENT à conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes : CRÉDITS GROUPÉS UCB , BONS PLANS ENERGIE , UCB MAG' , GROS TRAVAUX UCB , ATOUTS MUTUELLES , BONS PLANS ECOLOGIE


UNION DE CREDIT POUR LE BATIMENT SA à conseil d'administration - 5 Avenue Kleber,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 552004624


APPLIMA SA - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Inscription le 1 octobre 2009 - Changement de dénomination n°507279 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-10-01

Inscription le 1 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507278 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-10-01

Inscription le 2 mai 2011 - Changement d'adresse n°547919 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02

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