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Marques déposées par la société UNION DE COOPERATIVES POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE - DIVINAL (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE
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UVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

UVA
UNION DE COOPERATIVES POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE - DIVINAL (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE)

Numéro de dépôt :
1341591
Date de dépôt :
04/02/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2006
UVA de UNION DE COOPERATIVES POUR LA DIFFUSION DES VINS D\'ALSACE - DIVINAL (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE

Présentation de la marque UVA

Déposée le 4 février 1986 par la société UNION DE COOPERATIVES POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE - DIVINAL (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVES POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE - DIVINAL (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) 30 rue du Général Leclerc, 67210 OBERNAI (dossier no 2062716) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 792 929 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2062716) - France.

La marque UVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UVA est expirée depuis le 4 février 2006.

UNION DE COOPERATIVES POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE - DIVINAL (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : Perle d'As , DIVINAL , DIVINAL , LES BIEN NES.


UNION DE COOPERATIVES POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE - DIVINAL (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE) - 30 rue du Général Leclerc, 67210 OBERNAI (dossier no 2062716) - France - SIREN 778792929


CABINET NUSS - (dossier no 2062716) - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 1996 n°2062716 - Publication au BOPI 1996-01-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Inscription le 1 février 1996 - Transmission de propriété n°196844 - Publication au BOPI 1996-02-01

Vins, spiritueux, liqueurs.