Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Perle d'As
UNION DE COOPERATIVES POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE DIVINAL

Numéro de dépôt :
1438187
Date de dépôt :
27/11/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2007

Présentation de la marque Perle d'As

Déposée le 27 novembre 1987 par la société UNION DE COOPERATIVES POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE DIVINAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Perle d'As » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVES POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE DIVINAL domicilié(e) (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE), 30 rue du Général Leclerc, 67210 OBERNAI, France (dossier no 2102036) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 792 929 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2102036) - France.

La marque Perle d'As a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Perle d'As est expirée depuis le 27 novembre 2007.

UNION DE COOPERATIVES POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE DIVINAL a également déposé les autres marques suivantes : DIVINAL , UVA , DIVINAL , LES BIEN NES.


UNION DE COOPERATIVES POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE DIVINAL - (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE), 30 rue du Général Leclerc, 67210 OBERNAI, France (dossier no 2102036) - France - SIREN 778792929


CABINET NUSS - (dossier no 2102036) - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 1997 n°2102036 - Publication au BOPI 1997-11-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Des vins mousseux et, plus généralement des vins, spiritueux et liqueurs.