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Marques déposées par UNION DE COOPERATIVES POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE – DIVINAL UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE
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DIVINAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIVINAL
UNION DE COOPERATIVES POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE – DIVINAL UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
1278674
Date de dépôt :
10/07/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2014

Présentation de la marque DIVINAL

Déposée le 10 juillet 1984 par UNION DE COOPERATIVES POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE – DIVINAL UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIVINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DE COOPERATIVES POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE – DIVINAL UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) 30 rue du Général Leclerc,67210 OBERNAI (dossier no 2279889) - 67210 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2279889) - 67080 - France.

La marque DIVINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIVINAL est expirée depuis le 10 juillet 2014.


UNION DE COOPERATIVES POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE – DIVINAL UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE - 30 rue du Général Leclerc,67210 OBERNAI (dossier no 2279889) - 67210 - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2279889) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2005 n°2279889 - Publication au BOPI 2005-01-21

Renouvellement sans limitation n°2035769 - Publication au BOPI 1994-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Inscription le 16 juin 1994 - Transmission de propriété n°173507 - Publication au BOPI 1994-06-16

Inscription le 28 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°507069 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Vins.