" LE SCEAU DES BASTIDANS "
Présentation de la marque " LE SCEAU DES BASTIDANS "
Déposée le 14 septembre 1998 par la société UNION DE COOPERATIVES DU VAR Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " LE SCEAU DES BASTIDANS " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque " LE SCEAU DES BASTIDANS " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LE SCEAU DES BASTIDANS " est expirée depuis le 14 septembre 2008.
UNION DE COOPERATIVES DU VAR Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10
Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44