Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" COMTE DE BESSILLON "
UNION DE COOPERATIVES DU VAR Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3023866
Date de dépôt :
19/04/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2010

Présentation de la marque " COMTE DE BESSILLON "

Déposée le 19 avril 2000 par la société UNION DE COOPERATIVES DU VAR Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " COMTE DE BESSILLON " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVES DU VAR Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) ZI Les Consacs, 83170 BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 362 650 16 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BREL UVIVAR - France.

La marque " COMTE DE BESSILLON " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " COMTE DE BESSILLON " est expirée depuis le 19 avril 2010.

UNION DE COOPERATIVES DU VAR Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : LE CELLIER DE SAINT LOUIS LES VIGNERONS CREATEURS , " LA COLLECTION DE LEGENDE " , BD PRODUIT DE FRANCE BAIE DOREE , " LE SCEAU DES BASTIDANS " , COLLECTION ST-LOUIS


UNION DE COOPERATIVES DU VAR Union de Coopératives Agricoles - ZI Les Consacs, 83170 BRIGNOLES - France - SIREN 36265016


Monsieur Philippe BREL UVIVAR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Vins AOC. Vins de pays. Vins de consommation courante.