Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION ST-LOUIS
UNION DE COOPERATIVES DU VAR Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
99799759
Date de dépôt :
23/06/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2009

Présentation de la marque COLLECTION ST-LOUIS

Déposée le 23 juin 1999 par la société UNION DE COOPERATIVES DU VAR Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COLLECTION ST-LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVES DU VAR Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) ZI Les Consacs, 83170 BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 362 650 16 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BREL UVIVAR - France.

La marque COLLECTION ST-LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799759.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION ST-LOUIS est expirée depuis le 23 juin 2009.

UNION DE COOPERATIVES DU VAR Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : LE CELLIER DE SAINT LOUIS LES VIGNERONS CREATEURS , " LA COLLECTION DE LEGENDE " , BD PRODUIT DE FRANCE BAIE DOREE , " COMTE DE BESSILLON " , " LE SCEAU DES BASTIDANS "


UNION DE COOPERATIVES DU VAR Union de Coopératives Agricoles - ZI Les Consacs, 83170 BRIGNOLES - France - SIREN 36265016


Monsieur Philippe BREL UVIVAR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Vins AOC Vins de pays VDQS.