Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES MAITRES VIGNERONS DU SAINT ANTOINE
UNION DE COOPERATIVES DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES

Numéro de dépôt :
1704229
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
28/06/2010
LES MAITRES VIGNERONS DU SAINT ANTOINE de UNION DE COOPERATIVES DES VIGNERONS DE L\'ENCLAVE DES PAPES

Présentation de la marque LES MAITRES VIGNERONS DU SAINT ANTOINE

Déposée le 28 juin 1990 par la société UNION DE COOPERATIVES DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LES MAITRES VIGNERONS DU SAINT ANTOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVES DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES domicilié(e) SIGE SOCIAL : CHATEAU DE SIMIANE, BP 51, 84602 VALREAS CEDEX (dossier no 2169645) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 736 093 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES domicilié(e) (dossier no 2169645) - France.

La marque LES MAITRES VIGNERONS DU SAINT ANTOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MAITRES VIGNERONS DU SAINT ANTOINE est expirée depuis le 28 juin 2010.

UNION DE COOPERATIVES DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DU ROUSSILLAC


UNION DE COOPERATIVES DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES - SIGE SOCIAL : CHATEAU DE SIMIANE, BP 51, 84602 VALREAS CEDEX (dossier no 2169645) - France - SIREN 304736093


UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES - (dossier no 2169645) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2000 n°2169645 - Publication au BOPI 2000-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée