Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL DE SEVRE
UNION DE COOPERATIVES DES ELEVEURS DU CENTRE-OUEST (Union Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1388541
Date de dépôt :
03/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/1994

Présentation de la marque VAL DE SEVRE

Déposée le 3 janvier 1984 par UNION DE COOPERATIVES DES ELEVEURS DU CENTRE-OUEST (Union Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAL DE SEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DE COOPERATIVES DES ELEVEURS DU CENTRE-OUEST (Union Coopérative Agricole), domicilié(e) PAMPROUX, 79800 LA-MOTHE-SAINT-HERAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque VAL DE SEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DE SEVRE est expirée depuis le 3 janvier 1994.

UNION DE COOPERATIVES DES ELEVEURS DU CENTRE-OUEST (Union Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : ALICOOP , EPICORE , EPIGRIN , GIGOLETTE , TOURNEMAIN , LE FUMET , CAB , (Marque figurative) , LE CONQUISTADOR , S SETAGEL


UNION DE COOPERATIVES DES ELEVEURS DU CENTRE-OUEST (Union Coopérative Agricole) - PAMPROUX, 79800 LA-MOTHE-SAINT-HERAY. - France


BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Viandes, volailles et gibier.