VAL DE SEVRE
Présentation de la marque VAL DE SEVRE
Déposée le 3 janvier 1984 par UNION DE COOPERATIVES DES ELEVEURS DU CENTRE-OUEST (Union Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAL DE SEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VAL DE SEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DE SEVRE est expirée depuis le 3 janvier 1994.
UNION DE COOPERATIVES DES ELEVEURS DU CENTRE-OUEST (Union Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24