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Marques déposées par la société UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR - LE CELLIER DE SAINT LOUIS Société Coopérative à capital variable
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR - LE CELLIER DE SAINT LOUIS Société Coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
94506627
Date de dépôt :
14/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 février 1994 par la société UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR - LE CELLIER DE SAINT LOUIS Société Coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR - LE CELLIER DE SAINT LOUIS Société Coopérative à capital variable domicilié(e) Zone Industrielle les Consacs,83170 BRIGNOLES (dossier no 2250927) - 83170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DE SAINT-LOUIS domicilié(e) ZI Les Consacs,83170 BRIGNOLES (dossier no 2250927) - 83170 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506627.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque est expirée depuis le 8 octobre 2013.

UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR - LE CELLIER DE SAINT LOUIS Société Coopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : BOIS CLAIR , Rosé du large , MADAME , COLLINES , " LE CELLIER DU COMTE " , TRAICOULET , JANETTE , LES TERRES DE SAINT-LOUIS , CUVEE DES CORDELIERS , GRAIN D'AZUR


UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR - LE CELLIER DE SAINT LOUIS Société Coopérative à capital variable - Zone Industrielle les Consacs,83170 BRIGNOLES (dossier no 2250927) - 83170 - France - SIREN 316265016


CELLIER DE SAINT-LOUIS - ZI Les Consacs,83170 BRIGNOLES (dossier no 2250927) - 83170 - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2003 n°2250927 - Publication au BOPI 2003-10-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Bières eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.