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Marques déposées par la société UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR – LE CELLIER DE SAINT LOUIS Société Coopérative à capital variable
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MADAME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MADAME
UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR – LE CELLIER DE SAINT LOUIS Société Coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
93494121
Date de dépôt :
22/11/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2013

Présentation de la marque MADAME

Déposée le 22 novembre 1993 par la société UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR – LE CELLIER DE SAINT LOUIS Société Coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MADAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR – LE CELLIER DE SAINT LOUIS Société Coopérative à capital variable domicilié(e) Zone industrielle les Consacs,83170 BRIGNOLES (dossier no 2249632) - 83170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cellier de Saint Louis domicilié(e) ZI Les Consacs,83170 BRIGNOLES (dossier no 2249632) - 83170 - France.

La marque MADAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MADAME est expirée depuis le 18 septembre 2013.

UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR – LE CELLIER DE SAINT LOUIS Société Coopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : BOIS CLAIR , Rosé du large , COLLINES , " LE CELLIER DU COMTE " , TRAICOULET , JANETTE , LES TERRES DE SAINT-LOUIS , CUVEE DES CORDELIERS , (Marque figurative) , GRAIN D'AZUR


UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR – LE CELLIER DE SAINT LOUIS Société Coopérative à capital variable - Zone industrielle les Consacs,83170 BRIGNOLES (dossier no 2249632) - 83170 - France - SIREN 316265016


Cellier de Saint Louis - ZI Les Consacs,83170 BRIGNOLES (dossier no 2249632) - 83170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35

Inscription le 2 août 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°175220 - Publication au BOPI 1994-08-02

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2003 n°2249632 - Publication au BOPI 2003-09-18

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Vins A.O.C. - Vins de Pays V.D.Q.S. - V.C.C.