Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TERRES DE SAINT-LOUIS
UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR Société Civile Particulière

Numéro de dépôt :
96642386
Date de dépôt :
16/09/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2006

Présentation de la marque LES TERRES DE SAINT-LOUIS

Déposée le 16 septembre 1996 par la société UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR Société Civile Particulière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TERRES DE SAINT-LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR Société Civile Particulière domicilié(e) Z.I. Les Consacs, 83170 BRIGNOLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BREL UVIVAR - France.

La marque LES TERRES DE SAINT-LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642386.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRES DE SAINT-LOUIS est expirée depuis le 16 septembre 2006.

UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR Société Civile Particulière a également déposé les autres marques suivantes : BOIS CLAIR , Rosé du large , MADAME , COLLINES , " LE CELLIER DU COMTE " , TRAICOULET , JANETTE , CUVEE DES CORDELIERS , (Marque figurative) , GRAIN D'AZUR


UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR Société Civile Particulière - Z.I. Les Consacs, 83170 BRIGNOLES - France


Monsieur Philippe BREL UVIVAR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

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