LES TERRES DE SAINT-LOUIS
Présentation de la marque LES TERRES DE SAINT-LOUIS
Déposée le 16 septembre 1996 par la société UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR Société Civile Particulière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TERRES DE SAINT-LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES TERRES DE SAINT-LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642386.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRES DE SAINT-LOUIS est expirée depuis le 16 septembre 2006.
UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR Société Civile Particulière a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09
Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43