Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JANETTE
UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR (Société Civile particulière)

Numéro de dépôt :
93469623
Date de dépôt :
19/05/1993
Lieu de dépôt :
BRIGNOLES
Date d'expiration :
19/05/2003

Présentation de la marque JANETTE

Déposée le 19 mai 1993 par UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR (Société Civile particulière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIGNOLES), la marque française « JANETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR (Société Civile particulière), domicilié(e) Z.I. DES CONSACS , 83170 BRIGNOLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUY DEGIOANNI - France.

La marque JANETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JANETTE est expirée depuis le 19 mai 2003.

UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR (Société Civile particulière a également déposé les autres marques suivantes : BOIS CLAIR , Rosé du large , MADAME , COLLINES , " LE CELLIER DU COMTE " , TRAICOULET , LES TERRES DE SAINT-LOUIS , CUVEE DES CORDELIERS , (Marque figurative) , GRAIN D'AZUR


UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR (Société Civile particulière) - Z.I. DES CONSACS , 83170 BRIGNOLES - France


Monsieur GUY DEGIOANNI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

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